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Article 1 – Éditeur
Le site et l’application ChronoPiste sont édités par EURL AEM77, société au capital de 50 000 €, dont le siège est au 16 route de Montereau, 77000 Melun.
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- TVA intracommunautaire : FR60 521 257 840
- Téléphone : 01 64 37 37 40
- Courriel : contact@chronopiste.fr
Directeur de la publication : Julien ECK, gérant.
Article 2 – Hébergement
SAS o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40 – www.o2switch.fr.
Article 3 – Propriété intellectuelle
Les contenus originaux du site et de l’application ChronoPiste – textes, dessins de la piste et des parcours, éléments graphiques, logo et logiciel – appartiennent à EURL AEM77 et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, leur reproduction ou leur exploitation est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les textes officiels proposés en téléchargement (arrêtés, Journal officiel) sont des documents publics, qui suivent leurs propres règles.
RaceBox est une marque de Rotax.BG Ltd. ChronoPiste fonctionne avec les boîtiers RaceBox Mini et Mini S, sans être affilié à RaceBox ni approuvé par eux.
Article 4 – Responsabilité
ChronoPiste est un outil d’aide à l’entraînement, pas un appareil officiel de mesure des vitesses. Ses résultats sont indicatifs : leur précision dépend du GPS utilisé, et ils ne remplacent pas les mesures faites le jour de l’examen.
Les fiches de l’épreuve plateau la présentent à titre informatif, à partir de la réglementation en vigueur. En cas de divergence, seul fait foi l’arrêté du 23 avril 2012 modifié.
Les liens vers d’autres sites (RaceBox, Légifrance) sont donnés pour vous être utiles ; leur contenu ne dépend pas de nous.
Article 5 – Données personnelles
Le site ChronoPiste n’utilise aucun cookie. La façon dont vos données personnelles sont recueillies et traitées est expliquée dans la politique de confidentialité.
